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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA
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TUBOFRUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUBOFRUIT
LAITA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3221391
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2023
TUBOFRUIT de LAITA

Présentation de la marque TUBOFRUIT

Déposée le 17 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBOFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA domicilié(e) 4, rue Henri Becquerel - 29806 - BREST Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque TUBOFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBOFRUIT est expirée depuis le 17 avril 2023.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA, Société par Actions Simplifiée - 4, rue Henri Becquerel - 29806 - BREST Cedex 9 - France - SIREN 380656439


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Inscription le 12 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°518679 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°603290 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2531913 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-06-12

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers contenant des fruits et/ou aromatisés aux fruits ; boissons lactées où le lait prédomine. Riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, sucreries ; miel ; glaces comestibles, crèmes glacées, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.