Déposée le 16 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TUBODUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-38 du 21 septembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA domicilié(e) 4, rue Henri Becquerel - 29806 - BREST Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque TUBODUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITA, Société par actions simplifiée - 4, rue Henri Becquerel - 29806 - BREST Cedex 9 - France - SIREN 380656439
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38
Inscription le 12 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°518679 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°603290 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650858 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06
Viande, poisson, volaille ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, marmelades, pulpes de fruits ; en-cas à base de fruits ; purées de légumes à base de viande, de volaille ou de poisson ; soupes, potages ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où prédomine le lait.
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, semoule ; préparations faites de céréales ; pâte pour gâteaux, pâte à crêpes ; mets à base de farine ; bouillies alimentaires à base de lait ; en-cas à base de céréales ; chocolat, boisson à base de chocolat ou de cacao ; glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, yaourts glacés ; sucreries ; miel ; sauces à salade, mayonnaises, moutarde, condiments.
Fruits et légumes frais.
Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sorbets (boissons) ; lait d'amandes ; jus végétaux.
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