Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITA
/
ROY D'YS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROY D'YS
LAITA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93464089
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2013

Présentation de la marque ROY D'YS

Déposée le 15 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROY D'YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITA domicilié(e) Z.I. de Lanrinou,29220 LANDERNEAU (dossier no 2237477) - 29220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2237477) - 75008 - France.

La marque ROY D'YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROY D'YS est expirée depuis le 15 avril 2013.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Z.I. de Lanrinou,29220 LANDERNEAU (dossier no 2237477) - 29220 - France - SIREN 380656439


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2237477) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182464 - Publication au BOPI 1995-02-27

Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237477 - Publication au BOPI 2003-02-25

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.