Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS POULET A LA CHINOISE
LAITA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631278
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque RELAIS POULET A LA CHINOISE

Déposée le 24 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RELAIS POULET A LA CHINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITA domicilié(e) ZI de Parc C'Hastel - FOUESNANT, 29170 FOUESNANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque RELAIS POULET A LA CHINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS POULET A LA CHINOISE est expirée depuis le 24 juin 2006.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA Société Anonyme - ZI de Parc C'Hastel - FOUESNANT, 29170 FOUESNANT - France - SIREN 375580792


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Inscription le 20 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371104 - Publication au BOPI 2003-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Plats cuisinés à base de riz et de poulet

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.