Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITA
/
RELAIS 4 GALETTES BRETONNES JAMBON-FROMAGE PRODUITES AU COEUR DE LA BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS 4 GALETTES BRETONNES JAMBON-FROMAGE PRODUITES AU COEUR DE LA BRETAGNE
LAITA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631279
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque RELAIS 4 GALETTES BRETONNES JAMBON-FROMAGE PRODUITES AU COEUR DE LA BRETAGNE

Déposée le 24 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RELAIS 4 GALETTES BRETONNES JAMBON-FROMAGE PRODUITES AU COEUR DE LA BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITA domicilié(e) ZI de Parc C'Hastel - FOUESNANT, 29170 FOUESNANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque RELAIS 4 GALETTES BRETONNES JAMBON-FROMAGE PRODUITES AU COEUR DE LA BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS 4 GALETTES BRETONNES JAMBON-FROMAGE PRODUITES AU COEUR DE LA BRETAGNE est expirée depuis le 24 juin 2006.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA Société Anonyme - ZI de Parc C'Hastel - FOUESNANT, 29170 FOUESNANT - France - SIREN 375580792


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Inscription le 20 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371104 - Publication au BOPI 2003-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Préparations de crêpes et de galettes fourrées au jambon et au fromage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.