PAYSAN BRETON LA PETITE MEULE
Présentation de la marque PAYSAN BRETON LA PETITE MEULE
Déposée le 26 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAYSAN BRETON LA PETITE MEULE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSAN BRETON LA PETITE MEULE est expirée depuis le 26 mai 2019.
LAITA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394801 - Publication au BOPI 2009-01-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27