PAYSAN BRETON
Présentation de la marque PAYSAN BRETON
Déposée le 4 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAYSAN BRETON arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.
LAITA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316713 - Publication au BOPI 2006-06-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622075 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27