Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN BRETON
LAITA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96632884
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque PAYSAN BRETON

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITA domicilié(e) 60, Avenue du Baron Lacrosse Zone Industrielle de Kergaradec - GOUESNOU, 29806 BREST CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAN BRETON est expirée depuis le 4 juillet 2006.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA (Société Anonyme) - 60, Avenue du Baron Lacrosse Zone Industrielle de Kergaradec - GOUESNOU, 29806 BREST CEDEX 9 - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Produits laitiers notamment beurre, fromage