PAYSAN BRETON
Présentation de la marque PAYSAN BRETON
Déposée le 9 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAYSAN BRETON arrivera à expiration en date du 9 avril 2026.
LAITA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306087 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 25 juin 1996 - Changement d'adresse n°203000 - Publication au BOPI 1996-06-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2016 n°2615142 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-07