PAYSAN BRETON
Présentation de la marque PAYSAN BRETON
Déposée le 13 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAYSAN BRETON arrivera à expiration en date du 13 février 2026.
LAITA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304636 - Publication au BOPI 2006-01-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2016 n°2607147 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-15