Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LAITA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621676
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITA domicilié(e) ZI de parc C'Hastel - FOUESNANT, 29170 FOUESNANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621676.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 avril 2006.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA Société Anonyme - ZI de parc C'Hastel - FOUESNANT, 29170 FOUESNANT - France - SIREN 375580792


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Inscription le 20 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371104 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 22 juin 1998 - Renonciation partielle n°256565 - Publication au BOPI 1998-06-22

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumesconservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Restauration (alimentation); services hôteliers; hébergement temporaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.