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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITA
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LOTO DES ÎLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO DES ÎLES
LAITA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3127401
Date de dépôt :
23/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2011
LOTO DES ÎLES de LAITA

Présentation de la marque LOTO DES ÎLES

Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTO DES ÎLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITA domicilié(e) 60, avenue du Baron Lacrosse, Zone Industrielle de Kergaradec - 29850 - GOUESNOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LOTO DES ÎLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO DES ÎLES est expirée depuis le 23 octobre 2011.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA, Société Anonyme - 60, avenue du Baron Lacrosse, Zone Industrielle de Kergaradec - 29850 - GOUESNOU - France - SIREN 380656439


CABINET FLECHNER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483151 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566261 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

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