LE PETIT PAIN
Présentation de la marque LE PETIT PAIN
Déposée le 19 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT PAIN est expirée depuis le 19 février 2022.
LAITA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489799 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24