Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOELLON
LAITA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92438406
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque LE MOELLON

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOELLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITA domicilié(e) 60, avenue du Baron Lacrosse, Z.I. de Kergaradec,29806 GOUESNOU (dossier no 2228276) - 29806 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2228276) - 75008 - France.

La marque LE MOELLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOELLON est expirée depuis le 20 octobre 2012.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA, Société Anonyme - 60, avenue du Baron Lacrosse, Z.I. de Kergaradec,29806 GOUESNOU (dossier no 2228276) - 29806 - France - SIREN 380656439


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2228276) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228276 - Publication au BOPI 2002-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement d'adresse n°362441 - Publication au BOPI 2003-01-02

Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182464 - Publication au BOPI 1995-02-27

Inscription le 30 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158165 - Publication au BOPI 1993-04-30

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles