LE MOELLON
Présentation de la marque LE MOELLON
Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOELLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MOELLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOELLON est expirée depuis le 20 octobre 2012.
LAITA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228276 - Publication au BOPI 2002-09-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Inscription le 2 janvier 2003 - Changement d'adresse n°362441 - Publication au BOPI 2003-01-02
Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182464 - Publication au BOPI 1995-02-27
Inscription le 30 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158165 - Publication au BOPI 1993-04-30
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43