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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA
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KER NOELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

KER NOELLE
LAITA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1644491
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
KER NOELLE de LAITA

Présentation de la marque KER NOELLE

Déposée le 12 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KER NOELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA domicilié(e) 60, avenue du Baron Lacrosse, Z.I. de Kergaradec,29806 GOUESNOU (dossier no 2394802) - 29806 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2394802) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KER NOELLE est expirée depuis le 12 mai 2019.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA Société par Actions Simplifiée - 60, avenue du Baron Lacrosse, Z.I. de Kergaradec,29806 GOUESNOU (dossier no 2394802) - 29806 - France - SIREN 380656439


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2394802) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394802 - Publication au BOPI 2009-01-16

Renouvellement sans limitation n°2140894 - Publication au BOPI 1999-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Inscription le 6 avril 1999 - Changement d'adresse n°275155 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178742 - Publication au BOPI 1994-11-18

Tous produits laitiers et aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.