KER NOELLE
Présentation de la marque KER NOELLE
Déposée le 4 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAÏTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KER NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KER NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KER NOELLE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2030.
LAÏTA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185162 - Publication au BOPI 2000-11-03
Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178742 - Publication au BOPI 1994-11-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Inscription le 3 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312573 - Publication au BOPI 2000-11-03
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445936 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764520 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13