Marque renouvelée - Marque en vigueur

KER NOELLE
LAÏTA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1630864
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2030

Présentation de la marque KER NOELLE

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAÏTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KER NOELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAÏTA domicilié(e) 4 RUE HENRI BECQUEREL, 29806 BREST CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme Henry-Mayer Estelle domicilié(e) 20 rue de la Villette, Le Bonnel, 69328 Lyon cedex 03 - France.

La marque KER NOELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KER NOELLE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2030.

LAÏTA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAÏTA, Société par actions simplifiée - 4 RUE HENRI BECQUEREL, 29806 BREST CEDEX 9 - France - SIREN 380656439


Bird & Bird AARPI, Mme Henry-Mayer Estelle - 20 rue de la Villette, Le Bonnel, 69328 Lyon cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185162 - Publication au BOPI 2000-11-03

Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178742 - Publication au BOPI 1994-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 3 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312573 - Publication au BOPI 2000-11-03

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445936 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764520 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13

Beurre, crème, fromages, lait en poudre