Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE SELECTION BEURRE DE BARATTE ISSU DE LAIT D'ELEVAGES SELECTIONNES PAYSAN BRETON
LAITA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96650894
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque GRANDE SELECTION BEURRE DE BARATTE ISSU DE LAIT D'ELEVAGES SELECTIONNES PAYSAN BRETON

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE SELECTION BEURRE DE BARATTE ISSU DE LAIT D'ELEVAGES SELECTIONNES PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITA domicilié(e) 60, avenue du Baron Lacrosse, Zone Industrielle de Kergaradec, 29850 GOUESNOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque GRANDE SELECTION BEURRE DE BARATTE ISSU DE LAIT D'ELEVAGES SELECTIONNES PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE SELECTION BEURRE DE BARATTE ISSU DE LAIT D'ELEVAGES SELECTIONNES PAYSAN BRETON est expirée depuis le 15 novembre 2006.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA (Société Anonyme) - 60, avenue du Baron Lacrosse, Zone Industrielle de Kergaradec, 29850 GOUESNOU - France - SIREN 380656439


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

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