Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIMALT MONT BLANC
LAIT MONT BLANC S.A.

Numéro de dépôt :
1573170
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2000
TONIMALT MONT BLANC de LAIT MONT BLANC

Présentation de la marque TONIMALT MONT BLANC

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LAIT MONT BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIMALT MONT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAIT MONT BLANC domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque TONIMALT MONT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LAIT MONT BLANC a également déposé les autres marques suivantes : MONT BLANC , MALTOPOUDRE , MAXIMALT , C'EST OU JE VEUX, QUAND JE VEUX , MONT BLANC , BISCOMALT , MAXIMOST , MONT BLANC , MINI-DELICES MONT BLANC , TONI


LAIT MONT BLANC S.A. - 74150 RUMILLY - France


Olivier FERRY-WILCZEK - France


Inscription le 13 février 1992 - Transmission de propriété n°60269 - Publication au BOPI 1992-02-13

Produits agricoles et horticoles, grains, farines, semences, plants; couleurs, vernis, cires, encaustiques, parfumerie, savons, fards, produits de beauté et de toilette, viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires et salaisons, légumes, fruits frais et secs, pain et pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolat, cacaos, sucres, miel, confitures, denrées, coloniales, épices, thés et succédanés, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, articles d'épicerie, subtances alimentaires pour les animaux

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.