Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONI
LAIT MONT BLANC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1407315
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1997

Présentation de la marque TONI

Déposée le 14 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) LAIT MONT BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAIT MONT BLANC domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK - France.

La marque TONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONI est expirée depuis le 14 avril 1997.

LAIT MONT BLANC a également déposé les autres marques suivantes : MONT BLANC , MALTOPOUDRE , MAXIMALT , C'EST OU JE VEUX, QUAND JE VEUX , MONT BLANC , BISCOMALT , MAXIMOST , MONT BLANC , MINI-DELICES MONT BLANC , MONT BLANC


LAIT MONT BLANC (S.A.) - 74150 RUMILLY - France


Monsieur FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65333 - Publication au BOPI 1992-07-22

Inscription le 13 février 1992 - Transmission de propriété n°60269 - Publication au BOPI 1992-02-13

Produits diététiques.Petits déjeuners, farines, préparations faites de céréales, café, thé.Malt et préparations faites de malt; Lait, crème, tous produits laitiers, fromages frais, yaourt, cacao et préparation de cacao, chocolat, sucre, succédanés du café, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sirop de mélasse;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.