Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUSOFT
LAIT MONT BLANC S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1637266
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2001

Présentation de la marque SOLUSOFT

Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LAIT MONT BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAIT MONT BLANC domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER - France.

La marque SOLUSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUSOFT est expirée depuis le 8 janvier 2001.

LAIT MONT BLANC a également déposé les autres marques suivantes : MONT BLANC , MALTOPOUDRE , MAXIMALT , C'EST OU JE VEUX, QUAND JE VEUX , MONT BLANC , BISCOMALT , MAXIMOST , MONT BLANC , MINI-DELICES MONT BLANC , TONI


LAIT MONT BLANC S.A. (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY - France


Denis BALDENSPERGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°257185 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257184 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 12 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61291 - Publication au BOPI 1992-03-12

Lait, beurre, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigre, sel, condiments, levure, glace à rafraîchir, pâtisserie, confiserie, chocolat, cacao, sucre, miel, confiture

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.