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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE
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LAIT DOUCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAIT DOUCEUR
LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE, SARL

Numéro de dépôt :
4028681
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/08/2023
LAIT DOUCEUR de LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE

Présentation de la marque LAIT DOUCEUR

Déposée le 28 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LAIT DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE domicilié(e) 24 ROUTE D'AUREVILLE, FERME D'AUREVILLE - 50390 - SAINT SAUVEUR LE VICOMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 711 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE, Mle LEBLOND STEPHANIE domicilié(e) 24 ROUTE D'AUREVILLE, FERME D'AUREVILLE - 50390 - SAINT SAUVEUR LE VICOMTE - France.

La marque LAIT DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028681.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT DOUCEUR est expirée depuis le 28 août 2023.

LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE


LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE, SARL - 24 ROUTE D'AUREVILLE, FERME D'AUREVILLE - 50390 - SAINT SAUVEUR LE VICOMTE - France - SIREN 411711146


LAIT DOUCEUR DE NORMANDIE, Mle LEBLOND STEPHANIE - 24 ROUTE D'AUREVILLE, FERME D'AUREVILLE - 50390 - SAINT SAUVEUR LE VICOMTE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.