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Marques déposées par l'association loi 1901 LAIT DE FOIN
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LAIT DE FOIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAIT DE FOIN
ASSOCIATION LAIT DE FOIN

Numéro de dépôt :
4500450
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
LAIT DE FOIN de LAIT DE FOIN

Présentation de la marque LAIT DE FOIN

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par l'association loi 1901 LAIT DE FOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAIT DE FOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 LAIT DE FOIN domicilié(e) 17 rue du Bas Village - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARCREFF, Monsieur Olivier FEDON domicilié(e) 19A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.

La marque LAIT DE FOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT DE FOIN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.


ASSOCIATION LAIT DE FOIN - 17 rue du Bas Village - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


CARCREFF, Monsieur Olivier FEDON - 19A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 4 avril 2019 - Changement d'adresse n°753504 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).