Marque enregistrée - Marque en vigueur

PONT D'ORVAL
LAIT BIO DU MAINE

Numéro de dépôt :
4476915
Date de dépôt :
20/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2028
PONT D\'ORVAL de LAIT BIO DU MAINE

Présentation de la marque PONT D'ORVAL

Déposée par voie électronique le 20 août 2018 par LAIT BIO DU MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONT D'ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est LAIT BIO DU MAINE domicilié(e) 620 Route de Nuillé - 53260 - ENTRAMMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAIT BIO DU MAINE, Monsieur Charles LAURENT domicilié(e) 620 Route de Nuillé - 53260 - ENTRAMEMS - France.

La marque PONT D'ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT D'ORVAL arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

LAIT BIO DU MAINE a également déposé les autres marques suivantes : LE PIGRAY , Le P'tit Mainiot , BELIO , ENTRAMMES , MOULIN DU PRE , PONT AUX MOINES , SAINT URSIN , PETIOT , L'OUETTE


LAIT BIO DU MAINE - 620 Route de Nuillé - 53260 - ENTRAMMES - France


LAIT BIO DU MAINE, Monsieur Charles LAURENT - 620 Route de Nuillé - 53260 - ENTRAMEMS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.