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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Lait Bio du Maine
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La Fromagerie Bio du Maine
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Fromagerie Bio du Maine
Lait Bio du Maine, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3633849
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
La Fromagerie Bio du Maine de Lait Bio du Maine

Présentation de la marque La Fromagerie Bio du Maine

Déposée le 2 mars 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Lait Bio du Maine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fromagerie Bio du Maine »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Lait Bio du Maine domicilié(e) ZA de l'Antinière - 53150 - MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 366 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lait Bio du Maine domicilié(e) ZA de l'Antinière - 53150 - MONTSURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fromagerie Bio du Maine est expirée depuis le 2 mars 2019.

Lait Bio du Maine a également déposé les autres marques suivantes : LE PIGRAY , Le P'tit Mainiot , BELIO , PONT D'ORVAL , ENTRAMMES , MOULIN DU PRE , PONT AUX MOINES , LAIT BIO du Maine , SAINT URSIN , PETIOT


Lait Bio du Maine, société coopérative agricole - ZA de l'Antinière - 53150 - MONTSURS - France - SIREN 494366321


Lait Bio du Maine - ZA de l'Antinière - 53150 - MONTSURS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Boeuf du Maine », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille du Maine » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus » ;

Services fournis ou rendus dans le cadre de la vente au détail et en gros, y compris de vente en ligne, de fromages et de produits laitiers, ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.