Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a-t-elle pensé à mon Toutou Clean TOUTOU CLEAN
LAIR ALICE

Numéro de dépôt :
3174243
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
09/07/2012
a-t-elle pensé à mon Toutou Clean TOUTOU CLEAN de LAIR ALICE

Présentation de la marque a-t-elle pensé à mon Toutou Clean TOUTOU CLEAN

Déposée le 9 juillet 2002 par LAIR ALICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « a-t-elle pensé à mon Toutou Clean TOUTOU CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est LAIR ALICE domicilié(e) 8 RUE ST LAURENT,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAIR ALICE domicilié(e) 8 RUE ST LAURENT,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque a-t-elle pensé à mon Toutou Clean TOUTOU CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a-t-elle pensé à mon Toutou Clean TOUTOU CLEAN est expirée depuis le 9 juillet 2012.


LAIR ALICE - 8 RUE ST LAURENT,14000 CAEN - 14000 - France


LAIR ALICE - 8 RUE ST LAURENT,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Sachet en papier, en plastique ou autres matières avec soufflets, avec de la sciure ou de la litière à l'intérieur, pour le ramassage de déjections canines ou autres détritus sur le sol.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.