Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOLUTE
Numéro de dépôt :
940276
Date de dépôt :
09/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VOLUTE
Déposée le 9 décembre 1975 par Lainière de Roubaix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VOLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VOLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lainière de Roubaix a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°127432 - Publication au BOPI 1976-491