Déposée le 9 mars 1979 par LAINIERE DE PICARDIE-INTISSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROYAL COURCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LAINIERE DE PICARDIE-INTISSEL domicilié(e) (Société Anonyme) BUIRE-COURCELLES 80200 PERONNE, - France.
La marque ROYAL COURCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAINIERE DE PICARDIE-INTISSEL - (Société Anonyme) BUIRE-COURCELLES 80200 PERONNE, - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041
Matières textiles fibreuses brutes notamment poils de chèvres et crin.Fils, Tissus, notamment tissus de renfort pour vêtements, toile tailleur.Vêtements.Rubans.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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