Marque renouvelée - Marque en vigueur

FUSE TOP
LAINIERE DE PICARDIE BC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1466314
Date de dépôt :
05/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2028

Présentation de la marque FUSE TOP

Déposée le 5 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAINIERE DE PICARDIE BC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSE TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAINIERE DE PICARDIE BC domicilié(e) - 80200 - BUIRE-COURCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 279 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque FUSE TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FUSE TOP arrivera à expiration en date du 5 janvier 2028.

LAINIERE DE PICARDIE BC a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL MOLECULAR POINT GMP , TexCoustic , SUSTAINABLE FIFTY , FUSETOP , CROWN , SUSTAINABLE ONE HUNDRED , TOPFUSE , APICO , LP LAINIERE , SUSTAINABLE ONE THOUSAND


LAINIERE DE PICARDIE BC, Société par actions simplifiée - 80200 - BUIRE-COURCELLES - France - SIREN 399279355


Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 12 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206049 - Publication au BOPI 1996-09-12

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339800 - Publication au BOPI 2007-04-23

Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451678 - Publication au BOPI 2007-04-04

Renouvellement sans limitation n°2094293 - Publication au BOPI 1997-34

Inscription le 27 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534716 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-27

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°661947 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658977 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-12

Doublures et revers intermédiaires fusibles pour les vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.