LAINIERE DE PICARDIE BC Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98718418
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2018
Présentation de la marque CROWN
Déposée le 17 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAINIERE DE PICARDIE BC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CROWN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAINIERE DE PICARDIE BC domicilié(e) Buire Courcelles (dossier no 2352088) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 279 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2352088) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAINIERE DE PICARDIE BC Société par Actions Simplifiée - Buire Courcelles (dossier no 2352088) - France - SIREN 399279355
DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2352088) - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31
Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325858 - Publication au BOPI 2001-06-25
Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325859 - Publication au BOPI 2001-06-25
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2007 n°2352088 - Publication au BOPI 2007-10-01
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; tissus de renfort, doublures pour vêtements ; entoilages ; entoilages préfabriqués pour plastrons de renfort et pour vêtements ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus chenillé ; crèpe, damas, moleskine, jersey, jute, étoffes de laine, tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de soie ; non-tissés (textile) ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toile à matelas ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus imitant la peau d'animaux ; taffetas (tissus) ; toiles cirées (nappes). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; plastrons ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; empeignes ; empiècements de chemises ; étoles (fourrures) ; faux-cols. Traitement de textiles et de tissus, traitement de la laine ; teinture de textiles et de tissus ; apprêtage et ignifugation de textiles ; imperméabilisation de tissus ; bordage, calandrage et découpage d'étoffes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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