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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAINIERE DE PICARDIE BC
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CROWN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROWN
LAINIERE DE PICARDIE BC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97711381
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2017

Présentation de la marque CROWN

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAINIERE DE PICARDIE BC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CROWN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAINIERE DE PICARDIE BC domicilié(e) Buire Courcelles,80200 PERONNE (dossier no 2350242) - 80200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 279 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2350242) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROWN est expirée depuis le 31 décembre 2017.

LAINIERE DE PICARDIE BC a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL MOLECULAR POINT GMP , TexCoustic , SUSTAINABLE FIFTY , FUSETOP , SUSTAINABLE ONE HUNDRED , TOPFUSE , APICO , LP LAINIERE , SUSTAINABLE ONE THOUSAND , SUSTAINABLE INFINITY


LAINIERE DE PICARDIE BC Société par Actions Simplifiée - Buire Courcelles,80200 PERONNE (dossier no 2350242) - 80200 - France - SIREN 399279355


Cabinet DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2350242) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350242 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337382 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 25 juin 2001 - Changement de dénomination n°325859 - Publication au BOPI 2001-06-25

Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325858 - Publication au BOPI 2001-06-25

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Doublures pour vêtements ; entoilages ; entoilages préfabriqués pour plastrons de renfort et pour vêtements ; toiles cirées (nappes). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; plastrons ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; empeignes ; empiècements de chemises ; étoles (fourrures) ; faux-cols.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.