Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTAREXT
Monsieur LAÎNÉ Michel
Madame MORISSE Marceline

Numéro de dépôt :
1497266
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2008
NOTAREXT de LAÎNÉ Michel

Présentation de la marque NOTAREXT

Déposée le 8 novembre 1988 par monsieur LAÎNÉ Michel et madame MORISSE Marceline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTAREXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur LAÎNÉ Michel domicilié(e) 58, Avenue Jacques Chastellani, Ile Lacroix, 76000 ROUEN (dossier no 2129490) - France et madame MORISSE Marceline domicilié(e) 58, Avenue Jacques Chastellani, Ile Lacroix, 76000 ROUEN (dossier no 2129490) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAÎNÉ Michel domicilié(e) (dossier no 2129490) - France.

La marque NOTAREXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTAREXT est expirée depuis le 8 novembre 2008.

LAÎNÉ Michel a également déposé les autres marques suivantes : A.A.A.A.A.A.


Monsieur LAÎNÉ Michel - 58, Avenue Jacques Chastellani, Ile Lacroix, 76000 ROUEN (dossier no 2129490) - France

Madame MORISSE Marceline - 58, Avenue Jacques Chastellani, Ile Lacroix, 76000 ROUEN (dossier no 2129490) - France


LAÎNÉ Michel - (dossier no 2129490) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1998 n°2129490 - Publication au BOPI 1998-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Développement d'applications et programmes informatiques pour l'activité des NOTAIRES.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;équipement pour le traitement de l'information; logiciel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.