Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMOTO
LAINE Jean-Michel

Numéro de dépôt :
99797120
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/2029

Présentation de la marque EMOTO

Déposée le 14 juin 1999 par LAINE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EMOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est LAINE Jean-Michel domicilié(e) 58 RUE montvinet - 91310 - LINAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAINE Jean-Michel domicilié(e) 58 RUE montvinet - 91310 - LINAS - France.

La marque EMOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMOTO arrivera à expiration en date du 14 juin 2029.


LAINE Jean-Michel - 58 RUE montvinet - 91310 - LINAS - France


M. LAINE Jean-Michel - 58 RUE montvinet - 91310 - LINAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 15 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315550 - Publication au BOPI 2001-02-15

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2009 n°2409226 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-04

Inscription le 2 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671171 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2019 n°2711717 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-03

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires et publicité sur tous supports médiatiques et réseaux informatiques concernant les motocyclettes, accessoires et équipements pour motocyclettes et motocyclistes - conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques.