Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISOSoft9000
MONSIEUR LAINARD DIDIER
STEPHANE BRIQUET
LAINARD JEAN-PHILIPPE
LAINARD MARYLISE

Numéro de dépôt :
98743865
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ISOSoft9000

Déposée le 29 juillet 1998 par monsieur LAINARD DIDIER, STEPHANE BRIQUET, LAINARD JEAN-PHILIPPE, LAINARD MARYLISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ISOSoft9000 »

Les déposants sont monsieur LAINARD DIDIER domicilié(e) 85 RUE DE CONCY, 91330 YERRES - France, STEPHANE BRIQUET, domicilié(e) 12 BIS RUE CHARLES PEGUY, 91120 JALAISEAU - France, LAINARD JEAN-PHILIPPE, domicilié(e) 15 RUE DU CANTON, 17180 PERIGNY - France, LAINARD MARYLISE, domicilié(e) 3 AVENUE DE COLIGNY, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-PHILIPPE LAINARD - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

LAINARD DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : EOI (Enterprise Organization Integration) , EOI , EOM (Enterprise Organization Model) , EOM


MONSIEUR LAINARD DIDIER - 85 RUE DE CONCY, 91330 YERRES - France

STEPHANE BRIQUET - 12 BIS RUE CHARLES PEGUY, 91120 JALAISEAU - France

LAINARD JEAN-PHILIPPE - 15 RUE DU CANTON, 17180 PERIGNY - France

LAINARD MARYLISE - 3 AVENUE DE COLIGNY, 17000 LA ROCHELLE - France


MONSIEUR JEAN-PHILIPPE LAINARD - France


Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288327 - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1999-10-27

Logiciel (programmes enregistrés) Formation aux normes I.S.O. (international standard organization).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.