Déposée le 11 janvier 2002 par LAIGNEL Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E ECISI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est LAIGNEL Jean-François domicilié(e) 620 Rue de la Clémenterie, 78670 VILLENNES SUR SEINE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAIGNEL Jean-François domicilié(e) 620 Rue de la Clémenterie, 78670 VILLENNES SUR SEINE. - France.
La marque E ECISI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ECISI est expirée depuis le 11 janvier 2012.
LAIGNEL Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : MK TRAILERS , KAER
LAIGNEL Jean-François - 620 Rue de la Clémenterie, 78670 VILLENNES SUR SEINE. - France
LAIGNEL Jean-François - 620 Rue de la Clémenterie, 78670 VILLENNES SUR SEINE. - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques Véhicules ; appareils de locomotion par terre, air ou par eau Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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