Déposée le 16 septembre 1999 par monsieur LAIGNEL Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LITERIE 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est monsieur LAIGNEL Henri domicilié(e) 25, Rue des Ecureuils, 61200 ARGENTAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître PECHDIMALDJIAN - France.
La marque LITERIE 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur LAIGNEL Henri - 25, Rue des Ecureuils, 61200 ARGENTAN - France
Maître PECHDIMALDJIAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Literie Sommier Matelas Oreillers Couvre lit Couverture Linge de lit Tapis (descente de lit).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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