Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALBUS LA FIN DU QUART D'HEURE TOULOUSAIN.
Numéro de dépôt :
1411416
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
21/05/1997
Présentation de la marque VALBUS LA FIN DU QUART D'HEURE TOULOUSAIN.
Déposée le 21 mai 1987 par LAIDET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « VALBUS LA FIN DU QUART D'HEURE TOULOUSAIN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALBUS LA FIN DU QUART D'HEURE TOULOUSAIN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALBUS LA FIN DU QUART D'HEURE TOULOUSAIN. est expirée depuis le 21 mai 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46