Marque enregistrée - Marque en vigueur

mama sissi
Mme. laicka moussa epouse sachetat, Agissant pour le compte de la société "mama sissi" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4303914
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2026

Présentation de la marque mama sissi

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par madame laicka moussa epouse sachetat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mama sissi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est madame laicka moussa epouse sachetat domicilié(e) 13 DORATELLO 3 - 26140 - saint rambert d'albon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. laicka moussa, epouse sachetat domicilié(e) 13 DORATELLO 3 - 26140 - saint rambert d'albon - France.

La marque mama sissi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mama sissi arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


Mme. laicka moussa epouse sachetat, Agissant pour le compte de la société "mama sissi" en cours de formation - 13 DORATELLO 3 - 26140 - saint rambert d'albon - France


Mme. laicka moussa, epouse sachetat - 13 DORATELLO 3 - 26140 - saint rambert d'albon - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.