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Marques déposées par la société étrangère LAICA s.r.l
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CERTIFIED HUMAN RIGHTS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CERTIFIED HUMAN RIGHTS
LAICA s.r.l. Société de droit italien

Numéro de dépôt :
3243874
Date de dépôt :
01/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CERTIFIED HUMAN RIGHTS de LAICA s.r.l

Présentation de la marque CERTIFIED HUMAN RIGHTS

Déposée le 1 septembre 2003 par la société étrangère LAICA s.r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIFIED HUMAN RIGHTS »

Le déposant est la société étrangère LAICA s.r.l domicilié(e) Viale del Lavoro, 10,36020 Barbarano Vicentino (Vicenza),ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE MLA/AC/CLM/MK CERTIFIED domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

LAICA s.r.l a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFIED HUMAN RIGHTS , LAICA


LAICA s.r.l. Société de droit italien - Viale del Lavoro, 10,36020 Barbarano Vicentino (Vicenza),ITALIE - Italie


NOVAGRAAF FRANCE MLA/AC/CLM/MK CERTIFIED - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Inscription le 12 novembre 2003 - retrait total n°381201 - Publication au BOPI 2003-11-12

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels : articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.