Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-pavillons.fr e-pavillons.com www.e-pavillons.fr ou .com SAS Étude Des Pavillons de France
M. Lahssen Badid
M. Jaouad Louizat

Numéro de dépôt :
4331590
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2027
e-pavillons.fr e-pavillons.com www.e-pavillons.fr ou .com SAS Étude Des Pavillons de France de Lahssen Badid

Présentation de la marque e-pavillons.fr e-pavillons.com www.e-pavillons.fr ou .com SAS Étude Des Pavillons de France

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2017 par monsieur Lahssen Badid et monsieur Jaouad Louizat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-pavillons.fr e-pavillons.com www.e-pavillons.fr ou .com SAS Étude Des Pavillons de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Les déposants sont monsieur Lahssen Badid domicilié(e) batiment 13, 02 Robert Peary - 94600 - Choisy Le Roi - France et monsieur Jaouad Louizat domicilié(e) Batiment 13, 02 Rue Robert Peary - 94600 - Choisy Le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etude des Pavillons de France, M. lahssen badid domicilié(e) 2 RUE Robert Peary - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

La marque e-pavillons.fr e-pavillons.com www.e-pavillons.fr ou .com SAS Étude Des Pavillons de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-pavillons.fr e-pavillons.com www.e-pavillons.fr ou .com SAS Étude Des Pavillons de France arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

Lahssen Badid a également déposé les autres marques suivantes : ÉTUDE DES PAVILLONS DE FRANCE


M. Lahssen Badid - batiment 13, 02 Robert Peary - 94600 - Choisy Le Roi - France

M. Jaouad Louizat - Batiment 13, 02 Rue Robert Peary - 94600 - Choisy Le Roi - France


Etude des Pavillons de France, M. lahssen badid - 2 RUE Robert Peary - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

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