Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BABA SARDINE
Monsieur Lahsen FERHANI
Madame Narimane MARI
Monsieur Ameziane FERHANI

Numéro de dépôt :
4481088
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BABA SARDINE de Lahsen FERHANI

Présentation de la marque BABA SARDINE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par monsieur Lahsen FERHANI, madame Narimane MARI, monsieur Ameziane FERHANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BABA SARDINE »

Les déposants sont monsieur Lahsen FERHANI domicilié(e) 2 rue des trois mages - 13006 - Marseille - France, madame Narimane MARI domicilié(e) 8 rue chateauredon - 13001 - Marseille - France, monsieur Ameziane FERHANI domicilié(e) Cité Garidi - 16000 - ALger - Algérie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Narimane MARI domicilié(e) 8 rue chateauredon - 13001 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 43


Monsieur Lahsen FERHANI - 2 rue des trois mages - 13006 - Marseille - France

Madame Narimane MARI - 8 rue chateauredon - 13001 - Marseille - France

Monsieur Ameziane FERHANI - Cité Garidi - 16000 - ALger - Algérie


Madame Narimane MARI - 8 rue chateauredon - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet total n°760655 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.