Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAYA
Monsieur LAHOUM Mohamed Né le 06 Mars 1946 à BENI FLIK (Algérie)

Numéro de dépôt :
3162288
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
30/04/2012
SOLAYA de LAHOUM Mohamed Né le 06 Mars 1946 à BENI FLIK (Algérie

Présentation de la marque SOLAYA

Déposée le 30 avril 2002 par monsieur LAHOUM Mohamed Né le 06 Mars 1946 à BENI FLIK (Algérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « SOLAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est monsieur LAHOUM Mohamed Né le 06 Mars 1946 à BENI FLIK (Algérie domicilié(e) Demeurant à 1 Rue Corneille - Résidence Les Clos des Vergnes, (33270) FLOIRAC - (33270) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri SEGUELA Avocat à la Cour domicilié(e) 6 bis Rue du Temple,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque SOLAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAYA est expirée depuis le 30 avril 2012.


Monsieur LAHOUM Mohamed Né le 06 Mars 1946 à BENI FLIK (Algérie) - Demeurant à 1 Rue Corneille - Résidence Les Clos des Vergnes, (33270) FLOIRAC - (33270) - France


Maître Henri SEGUELA Avocat à la Cour - 6 bis Rue du Temple,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Signalisation horizontale de la chaussée à savoir : travaux de peinture au sol, de marquage de la chaussée (pose de feuilles et plaques en matières artificielles, de granulés de verre pour le marquage des routes) . Travaux publics