Déposée le 10 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAHO EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.P.I.L. »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAHO EQUIPEMENT domicilié(e) 134, Avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAHO EQUIPEMENT, Société par Actions Simplifiée - 134, Avenue Aristide Briand - 92220 - BAGNEUX - France
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Inscription le 17 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°499990 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-17
Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination n°499991 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-17
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 17 août 2009 - Rejet partiel n°504114 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 30 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°600127 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-30
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; Coffres-forts ; minerais ; alliages d'acier ; constructions en acier ; Aluminium ; Châssis métalliques ; constructions métalliques ; ; palettes (plateaux de chargement métalliques) ; palettes de manutention métalliques ; palettes de transport métalliques ; clôtures métalliques ; Conteneurs métalliques ; Etriers ; manches à balais (métalliques) ; Poutres métalliques ; tuyaux métalliques ;
Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; roues de machines ; aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateur de poussière ; bâtis (machinerie) ; chaînes d'élévateurs (parties de machines) ; chaises pour machines ; ciseaux de machines ; appareils élévatoires ; courroies d'élévateurs ; compresseurs.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; casques anti-bruits ; masques, lunettes, gants, chaussures, vêtements de protection ; filets de protection.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau destinés aux chantiers de construction à savoir : brouettes, diables, chariots élévateurs, nacelles, bennes, pelleteuses, camions, tracteurs.
Réparation des produits désignés ci-dessus à savoir, de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), d'instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, d'aspirateurs de poussière, de bâtis (machinerie), de chaises pour machines, de ciseaux de machines, d'appareils élévatoires, d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; de distributeurs automatiques ; de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'appareils pour le traitement de l'information, d'ordinateurs ; de véhicules ; d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau destinés aux chantiers de construction à savoir : d'échafaudages volants, de brouettes, de diables, de chariots élévateurs, de nacelles, de bennes, de grues, de compresseurs, de pelleteuses, de camions, de tracteurs. ; services d'installation des produits ou des matériels désignés ci-dessus à savoir, de constructions transportables métalliques ; de constructions en acier ; de constructions métalliques ; de clôtures métalliques ; de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; d'accouplements (non électriques) et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; d'instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; de roues de machines ; d'aspirateurs de poussière ; de tuyaux d'aspirateur de poussière ; de chaînes d'élévateurs (parties de machines) ; de chaises pour machines ; de ciseaux de machines ; d'appareils élévatoires ; de courroies d'élévateurs ; d'appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; d'appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; de supports d'enregistrements magnétiques, de disques acoustiques ; de distributeurs automatiques et de mécanismes pour appareils à pré-paiement ; de caisses enregistreuses, de machines à calculer, d'appareils pour le traitement de l'information, d'ordinateurs ; d'extincteurs ; de véhicules ; d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau destinés aux chantiers de construction à savoir : d'échafaudages volants, de brouettes, de diables, de chariots élévateurs, de nacelles, de bennes, de grues, de compresseurs ; de pelleteuses, de camions, de tracteurs ; traitement fongicide et anti-parasitaire ; traitement contre la rouille.
Traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux.
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