Système Scolaire
Présentation de la marque Système Scolaire
Déposée le 16 mars 2013 par monsieur Lahmy Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Système Scolaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Système Scolaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système Scolaire est expirée depuis le 16 mars 2023.
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42