Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) LAHERA PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « TOIVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAHERA PRODUCTION domicilié(e) La Roubinarie – AIGUEFONDE - 81200 - MAZAMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 956 282 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA domicilié(e) 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque TOIVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAHERA PRODUCTION, SA - La Roubinarie – AIGUEFONDE - 81200 - MAZAMET - France - SIREN 333956282
SA RAVINA - 8 rue des Briquetiers, ZA de Font Grasse, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492139 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20
Inscription le 12 août 2014 - Changement de nature juridique n°629333 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-12
Matériaux de construction métalliques, fenêtres de toit et leurs cadres métalliques. Matériaux de construction non métalliques, fenêtres de toit et leurs cadres non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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