Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOIVI
Monsieur LAHERA Georges et Madame LAHERA FranÇoise

Numéro de dépôt :
1644831
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001

Présentation de la marque TOIVI

Déposée le 15 février 1991 par monsieur LAHERA Georges et Madame LAHERA FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOIVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LAHERA Georges et Madame LAHERA FranÇoise domicilié(e) 13, Rue de la Ferronnerie, Zone Industrielle de Bonnecombe, 81200 MAZAMETMonsieur LAHERA Francis,56 Rue Raspail, 92300 LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France.

La marque TOIVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOIVI est expirée depuis le 15 février 2001.


Monsieur LAHERA Georges et Madame LAHERA FranÇoise - 13, Rue de la Ferronnerie, Zone Industrielle de Bonnecombe, 81200 MAZAMETMonsieur LAHERA Francis,56 Rue Raspail, 92300 LEVALLOIS - France


RAVINA S.A. - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Fenêtres de toit et leurs cadres métalliques et non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.