Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bassma
Monsieur Lahcen Ziani

Numéro de dépôt :
4430399
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
Bassma de Lahcen Ziani

Présentation de la marque Bassma

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par monsieur Lahcen Ziani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bassma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Lahcen Ziani domicilié(e) 9 rue du 11 novembre 1918 - 59140 - Dunkerque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lahcen Ziani domicilié(e) 9 rue du 11 Novembre 1918 - 59140 - Dunkerque - France.

La marque Bassma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bassma arrivera à expiration en date du 20 février 2028.


Monsieur Lahcen Ziani - 9 rue du 11 novembre 1918 - 59140 - Dunkerque - France


Monsieur Lahcen Ziani - 9 rue du 11 Novembre 1918 - 59140 - Dunkerque - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

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