Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTINOVE
M. lahcen CHAABA, Agissant pour le compte de la société "FOLIATECH" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3960322
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
ARTINOVE de lahcen CHAABA

Présentation de la marque ARTINOVE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par monsieur lahcen CHAABA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTINOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur lahcen CHAABA domicilié(e) 273 COURS LAFAYETTE, CHEZ PROGETEL - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lahcen CHAABA domicilié(e) 273 COURS LAFAYETTE, CHEZ PROGETEL - 69006 - LYON - France.

La marque ARTINOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTINOVE est expirée depuis le 12 novembre 2022.


M. lahcen CHAABA, Agissant pour le compte de la société "FOLIATECH" en cours de formation - 273 COURS LAFAYETTE, CHEZ PROGETEL - 69006 - LYON - France


M. lahcen CHAABA - 273 COURS LAFAYETTE, CHEZ PROGETEL - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 13 février 2020 - Immatriculation de société n°780439 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.