Codes emploi
Présentation de la marque Codes emploi
Déposée le 15 septembre 2011 par lahbib Eddaouidi et Rajaa Moumene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Codes emploi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Codes emploi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Codes emploi est expirée depuis le 15 septembre 2021.
lahbib Eddaouidi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09