Déposée le 29 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAGUIOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAGUIOLE LA LEGENDE LLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAGUIOLE domicilié(e) 320 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 751 703 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LAGUIOLE LA LEGENDE LLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAGUIOLE SAS, société par actions simplifiée - 320 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 339751703
TMARK CONSEILS, DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 2 janvier 1997 - Action en revendication de propriété n°230653 - Publication au BOPI 1997-01-02
Renouvellement avec limitation le 24 juin 2003 n°2244734 - Publication au BOPI 2003-06-24
Inscription le 8 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°403721 - Publication au BOPI 2004-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12
Inscription le 26 juin 1997 - Renonciation partielle n°239301 - Publication au BOPI 1997-06-26
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Inscription le 18 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495446 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-18
Renouvellement avec limitation le 5 septembre 2013 n°2538607 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634331 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Bijoux ; pierres ; montres ; horloges ; chronographes. Stylos ; cartes à jouer ; pinceaux ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; matières plastiques pour l'emballage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Malles et valises ; maroquinerie ; parapluies, cannes et parasols ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes, éponges, brosses ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; maroquinerie ; ganterie ; ceintures ; bretelles. Jouets, jeux ; articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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