Déposée le 20 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAGUIOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LAGUIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAGUIOLE domicilié(e) 320 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 751 703 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LAGUIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAGUIOLE SAS, société par actions simplifiée - 320 rue Saint Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 339751703
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2003 n°2244735 - Publication au BOPI 2003-06-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Inscription le 2 janvier 1997 - Action en revendication de propriété n°230653 - Publication au BOPI 1997-01-02
Errata - Publication au BOPI 1993-46
Inscription le 8 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°403721 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 25 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°471771 - Publication au BOPI 2008-02-25
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2534589 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08
Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634331 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques; machines à calculer; ordinateurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Appareils et instruments chirurgicaux.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu.Bijoux; pierres; montres; horloges; chronographes.Instruments de musique.Stylos; cartes à jouer; pinceaux; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; matières plastiques pour l'emballage; machines à écrire et articles de bureau.Malles et valises; parapluies, cannes et parasol; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie, ganterie; ceintures; bretelles.Jouets, jeux; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; briquets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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